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Comptes-rendus du Conseil

Année 2012

Comptes-rendus 2012

Cliquez sur la date du compte-rendu que vous souhaitez consulter pour faire apparaître les intitulés des délibérations. Cliquez ensuite sur le lien en-dessous pour consulter le compte-rendu.

17 janvier
- 1. Remplacement des agents absents
- 2. Création d’un poste d’attaché territorial et affectation de fonctions
- 3. Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- 4. Subvention à l’association des parents d’élèves Belledonne
27 mars
- 1. Compte administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes
- 2. Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
- 3. Compte de gestion 2011 - Budget principal et budgets annexes
- 4. Impôts locaux 2012 - Vote des taux
- 5. Budget Primitif 2012 - Budget principal et budgets annexes
- 6. Subventions aux associations
- 7. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
- 8. ZAC BELLEDONNE – Acquisition d’une parcelle de terrain à l’entreprise ASCOMETAL
- 9. Aménagement du hameau du VILLARD – Enfouissement du réseau de distribution d’électricité et de téléphone
- 10. Tarifs du Centre de loisirs pour l’organisation d’un mini-séjour au Futuroscope de Poitiers
- 11. Instauration de la taxe de séjour – Modificatif