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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2025
1. Motion de soutien contre la fermeture de l’usine Teisseire 2. Motion de soutien contre la fermeture du lycée des Métiers du Bréda 3. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet à la Communauté de Communes Le Grésivaudan 4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Domaine nordique du Barioz à la Communauté de Communes Le Grésivaudan 5. Délibération d’ouverture par anticipation de crédits au titre de l’exercice 2026 6. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026 7- Adoption du règlement intérieur des services de la collectivité de Le Cheylas 8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Athenam events » 9. Approbation et signature d’une convention d’occupation du boulodrome
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 NOVEMBRE 2025
1. Refacturation du service d’assistance juridique – Société SVP 2. Mise en place de la fongibilité asymétrique des crédits en section de fonctionnement et d’investissement 3. Actualisation du tableau des emplois 4. Approbation et signature de la convention de mise à disposition – Profession Sport culture 38 5. Adhésion au contrat cadre : Fourniture, la gestion et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère 6. Approbation et signature des conventions d’accueil des bénévoles au sein de la bibliothèque 7. Modification des formulaires de réservation de location de salles 8. Approbation et signature de la convention de participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles 9. Délibération pour les régularisations foncières de la parcelle section B n°2185 située rue de l’Hôtel de Ville entre la commune de Le CHEYLAS et la société ALPES ISÈRE HABITAT 10. Cession au Département de l’Isère d’une grange dans le cadre des travaux du pont de La Buissière à Le Cheylas
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 NOVEMBRE 2025
1. Décision modificative n°1 – Budget principal 2. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre d’un mandat spécial – congrès des Maires
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2025
1. Délibération adoptant le transfert du funiculaire de Saint-Hilaire 2. Délibération adoptant le transfert du domaine nordique du Barioz 3. Approbation et signature de la convention de mise à disposition d'un cinémomètre laser 4. Présentation du rapport annuel de la SPL Isère Aménagement 5. Actualisation du tableau des emplois 6. Délibération autorisant le recours à l’intérim au sein de la petite crèche 7. Participation communale aux écoles de musique 8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Amicale Boules » 9. Approbation et signature d’une convention avec un intervenant musicien 10. Approbation et signature de la convention de gestion et d’entretien des ouvrages réalisés dans le cadre de l’opération Isère Amont sur le territoire de la commune du Cheylas 11. Approbation et signature de la convention BLO (Boucle de Liaison optique) définissant les droits et les obligations des parties résultat de l'installation de fibres optiques dans les infrastructures Orange 12. Approbation et signature d'une convention de servitude pour le poteau aérien - Projet Grandes Vignes 13. Approbation et signature d'une convention de servitude pour le réseau souterrain HTA - Projet Grandes Vignes 14. Approbation et signature du plan de gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) 2025-2034
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 MAI 2025
1. Approbation et signature d’une convention d’objectifs annuels avec une association 2. Autorisation donnée au maire pour signer une convention tripartite relative à la mise en place d’un prélèvement automatique pour le règlement des factures de télécommunications et d’accès à Internet 3. Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes – Mise en place de la vidéoprotection au titre de l’année 2025 4. Demande de subvention au Département – Travaux de sauvegarde – Projet Clos du Village 5. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande - Le Maupas – Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2025 6. Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires 7. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d'assistance à la gestion de l'ENS de l'espace alluvial de la Rolande et du Maupas 8. Autorisation donnée à M. le maire de signer la convention de labellisation ENSL048 - Rolande et Maupas 9. Approbation et signature de la convention de partenariat avec la mutuelle communale « Entrenous »
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 AVRIL 2025
1. Procédure de modification simplifiée n°1 du PLU - Décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale 2. Délibération portant définition des modalités de mise à disposition du public dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 AVRIL 2025
1. Délibération portant approbation du compte financier unique (CFU), budget principal et budget annexe, exercice 2024 2. Affectation des résultats du budget général et du budget annexe ZAC Belledonne 3. Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2025 4. Approbation du budget général et du budget annexe ZAC Belledonne– Exercice 2025 5. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2025 6. Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes – Mise en place de la vidéoprotection au titre de l’année 2024 Sollicitation d’un fonds de concours à la communauté de communes Le Grésivaudan - Fonds d’aide commerce - Réhabilitation du local commercial « Le P’tit resto » 8. Approbation et signature d’une convention intercommunale pour le fonctionnement du réseau de lecture publique 9. Cession de parcelles communales privées au profit de la communauté de communes le Grésivaudan 10. Approbation et signature d’une convention de servitude avec Enedis 11. Délibération autorisant la collectivité à donner mandat au centre de gestion de l’Isère pour les titres restaurant 12. Détermination des plafonds annuels du CIA par groupe de fonctions au titre de l’année 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 FÉVRIER 2025
1. Approbation et signature de la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'état 2. Approbation et signature d'une convention d'autorisation de rejet des eaux usées traitées par une installation d'assainissement non collectif dans un milieu superficiel (SPANC) 3. Approbation et signature d'une convention pour la réalisation de prestations de services entre le Cheylas et la CCLG dans le cadre de la gestion des zones d'activités économiques Actisère et Pérelles 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Délibération portant création d'emplois non permanents pour le recrutement d'agents contractuels de droit public pour l'année 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JANVIER 2025
1. Demande de subvention au titre du DSIL projet photovoltaïque de centrale en toiture
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