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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 MARS 2010

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents : André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE, Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBE, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux.

1. Compte administratif 2009 – Compte de Gestion et affectation de résultats

Le Conseil à l’unanimité approuve les comptes 2009, répartis ainsi :

Compte Administratif	Dépenses	Recettes	Résultat reporté sur 2010
Budget Principal	7 808 080.55 €	9 992 057.97 €	+ 2 183 977.42 €
Budget Eau	87 713.39 €	121 517.09 €	+ 33 803.70 €
Budget Assainissement	172 494.62 €	226 244.58 €	+ 53 749.96 €
Budget Actisère	29 946.10 €	31 504.79 €	+ 1 558.69 €
Budget Belledonne	1 084 879.32 €	1 176 043.98 €	+ 91 164.66 €
Budget Pérelles	55 122.22 €	55 561.61 €	+ 439.39 €

2. Impôts locaux 2010 – Vote des taux

Le Conseil, à l’unanimité, décide de reconduire les taux des impôts locaux 2009, ainsi qu’il suit :

	Bases prévisionnelles	Taux	Produit
Taxe d'habitation	2 266 000	5.69 %	128 935
Foncier bâti	5 554 000	18.59 %	1 032 489
Foncier non bâti	27 400	50.79 %	13 916
Produit des 3 taxes			1 175 340

3. Budget Primitif 2010

Le Conseil à l’unanimité approuve le budget primitif 2010 :

	Fonctionnement	Investissement
Budget Principal
	7 537 977 €	7 446 670 €
dont autofinancement : 3 450 877 €
Budgets annexes
Eau	55 094 €	278 871 €
Assainissement	174 068 €	93 904 €
Actisère	16 574 €	21 600 €
Belledonne	1 426 215 €	1 335 510 €
Pérelles	10 003 €	10 001 €

4. Budgets de l’eau et de l’assainissement - Durée d’amortissement

Le Conseil, à l’unanimité, fixe la durée d’amortissement des immobilisations telles que frais d’études,concessions, licences etc… à 3 ans.

5. Subventions aux associations

Le Conseil, à l’unanimité, adopte le montant des subventions versées aux associations au titre de l’année 2010, pour un total de 58 558€.

6. Organigramme du Conseil Municipal

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le nouvel organigramme du Conseil suite à la nomination de Philippe Dalbon, 4^e adjoint en charge des secteurs environnement, cadre de vie et jumelage et de Sophie Huyghe, 5^e adjointe, responsable du Secteur Enfance Jeunesse. De plus, Philippe Dalbon représentera la Commune au sein du syndicat d’ordures ménagères (Sibrecsa) et Sophie Huyghe sera déléguée auprès d’Arcade (coopération décentralisée avec le Mali).

7. Commission d’Appel d’Offres

Le Conseil, à 17 voix pour et une abstention, désigne Patrick Perez pour intégrer la Commission d’Appel d’Offres.

8. Demandes de Subvention pour installation de panneaux photovoltaïques

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les demandes de subvention à présenter au Conseil Régional, au Conseil Général et à l’ADEME pour financer l’étude de faisabilité sur le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux.

9. Espace Naturel Sensible de la Rolande - Programme 2010

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le programme de travaux à réaliser sur 2010 correspondant à un montant de 25 010€ HT, et sollicite la participation financière du Conseil Général.