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Comptes-rendus 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 DÉCEMBRE 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.
Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Éric MARCAULT, Adjoints, Lyliane BOCCA, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Jacques GARBE, Sophie HUYGHE, Christiane MANGANO, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Claudine FRANCILLARD, Arnaud MORIN ont donné procuration).

1.Statuts de la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan - Charte pour le développement de l’intercommunalité dans le Grésivaudan – Désignation des délégués

Le Conseil approuve

Et désigne Roger COHARD, André PLISSON, Pierre ROBERT et Aurélia BLANC en qualité de délégués de la Commune du Cheylas au sein de cette nouvelle intercommunalité.

2.Tarif de l’eau et de l’assainissement 2009

Le Conseil à l’unanimité décide d’augmenter de 4%

Pour mémoire, en 2008 l’eau avait été augmentée de 2%, et la redevance assainissement n’avait pas subi d’augmentation.

3.Remboursement de la redevance assainissement

Monsieur Buch ayant payé à tort la redevance assainissement, le Conseil décide à l’unanimité de lui rembourser les sommes indûment versées de 2003 à 2008, soit 321.64 €.

4.Charte pour la Promotion du Bois

Le Conseil à l’unanimité approuve la signature de la Charte proposée par Créabois pour la promotion du bois dans une perspective de développement durable. Pendant la durée du mandat du Conseil Municipal, la commune s’engage à encourager l’utilisation du bois matériau, à promouvoir et développer le bois énergie, à privilégier l’utilisation du bois issu de forêts gérées durablement.

5.Personnel communal – Journée de solidarité

Suite à la restitution du lundi de Pentecôte comme jour férié au niveau national, le personnel communal réalisera la journée de solidarité en travaillant un jour RTT(réduction du temps de travail). Adopté à l’unanimité.

6.Salaires des animateurs du Centre de Loisirs

Le salaire des animateurs occasionnels du Centre de Loisirs n’ayant pas été augmenté depuis 2003, le Conseil, à l’unanimité, approuve la réévaluation de 3.5% des salaires forfaitaires à compter du 1er janvier 2009.

7.Commission « propriété Beurriand »

Une commission composée de 10 élus travaillera sur l’utilisation future et le réaménagement de cette propriété achetée par la Commune en 2001.

8.Subvention de démarrage à l’association « l’Usine à Scrap »

Le Conseil décide de verser à cette nouvelle association qui initie au scrapbooking (mise en valeur de photos et créations d’albums), une subvention destinée à couvrir les frais de création de l’association, soit 76 €.

9.Acquisition de terrains pour la Route du Bouchet

Dans le cadre de l’aménagement de la route du Bouchet, le Conseil décide de procéder à l’acquisition de parties de parcelles appartenant aux riverains (9 parcelles correspondant à un total de 227 m²) au prix de 50 €/m² soit 11 350 €, conformément à l’avis des services de l'État.

10.Résultats budgétaires 2007 – Modification de l’affectation des résultats

L’affectation des résultats faite au moment du vote du Compte administratif 2007 n’ayant pas pris en compte les restes à réaliser, le Conseil décide d’apporter une modification budgétaire qui répartit différemment ces résultats.

11.Budget 2008 - Décisions modificatives

Le Conseil approuve à l’unanimité les modifications budgétaires des budgets suivants :

12.DICRIM et Plan Communal de Sauvegarde : demande de subvention au Conseil Général

Une mission ayant été confiée au Cabinet OREADE afin d’élaborer le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) pour un coût de 13354 €, le Conseil décide de demander une subvention au Conseil Général.

13.Informations du Conseil sur :


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