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Comptes-rendus 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 MARS 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger Cohard, Maire :

Étaient présents : Mmes et MM PLISSON André, ROBERT Pierre, BLANC Aurélia, Adjoints, BOCCA Liliane, DALBON Philippe, DALIBEY Karim, FERRAND Yolande, FRANCILLARD Claudine, GARBE Jacques, HUYGHE Sophie, MANGANO Christiane, MORIN Arnaud, NUCCI Colette, ORTOLLAND Claude, PEREZ Patrick, PESENTI Sylvie, ROUIS Jocelyne, conseillers municipaux. (Éric MARCAULT a donné procuration).

et a adopté les délibérations suivantes :

1 - Composition des commissions municipales – Délégués du Conseil dans les organes de regroupement

Le Conseil à l’unanimité approuve la composition des commissions municipales et la désignation des délégués du Conseil dans les organismes extérieurs. La présentation détaillée sera intégrée dans le prochain bulletin semestriel.

2 - Délégation du Conseil au Maire

Le Conseil à l’unanimité décide de déléguer au Maire certaines fonctions prévues par l’article L 2122-22 du Code des Collectivités Territoriales. Le Maire en rendra compte à chaque réunion du Conseil.

3 - Vote des taux d’impôts locaux de l’année 2008

Le Conseil à l’unanimité décide de ne pas augmenter les taux des impôts locaux en 2008. (Taxe d’habitation = 4.99%, Foncier Bâti = 16.79%, Foncier Non Bâti = 45.68%, Taxe Professionnelle = 12.96%).

4 - Compensation financière pour les Conseillers municipaux qui quittent leur travail pour participer aux réunions du Conseil

Le Conseil approuve à l’unanimité cette compensation qui correspond à 1.5 fois le SMIC maximum, le crédit global étant de 72h par élu et par an.

5 - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Le Conseil approuve à l’unanimité le barème fixé par le Code des Collectivités Territoriales.

6 - Tarifs du Centre de Loisirs

Le Conseil approuve à l’unanimité les tarifs qui seront proposés pour la sortie organisée au Futuroscope pendant les vacances de printemps.

7 - Acompte de subvention aux associations

Le Conseil à l’unanimité accepte de verser aux associations communales un acompte de subvention correspondant à 50% du montant alloué en 2007.


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