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Comptes-rendus 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 JANVIER 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Jocelyne UGHETTO, Maire :

en présence de Henri DOREY, André PLISSON, Roger COHARD, Pierre ROBERT, Adjoints, Christian ARRETE, Maria BETTEX, Aurélia BLANC, Liliane BOCCA, Marie-Christine GONTRAN, Eric MARCAULT, Robert MOUTARD, Claude ORTOLLAND, Pierre PEYCELLIER, Colette PUJOL , Marc RUFFIER Conseillers Municipaux (Josette BONNET est excusée, Christophe COUPLAIX a donné procuration)

et a adopté les délibérations suivantes :

1.Aménagement de la Rue des Lilas – Réseau Téléphone

Le Conseil approuve à l’unanimité le projet et le plan de financement de l'opération. Le prix de revient est arrêté à 30 444€ TTC, la participation communale s’élève à 26 592€ et les financements externes à 3 852€ (France Telecom).

2.Aménagement de la Rue des Lilas – Réseau Electricité

Le Conseil approuve à l’unanimité le projet et le plan de financement de l'opération. Le prix de revient s’élève à 124 087€ TTC, la participation communale à 83 685€ et les financements externes à 40 402 € (Subvention SE 38 et Récupération de la TVA).

3.Budget 2007 – Décision modificative

Il est proposé au Conseil d’adopter une Décision Modificative permettant de sortir du budget communal les terrains de la zone d’activités des Pérelles et de les transférer sur le budget spécifique.

4.Subvention à l’Office de Tourisme du Grésivaudan

Le Conseil décide à l’unanimité de verser à l’Office de Tourisme une subvention de 2500 € pour participer au financement du Salon « Art-Collection-Création » qui se déroulera sur notre Commune les 4-5-6 avril 2008.

5.Centre Médico-scolaire

Le Conseil, à l’unanimité, décide de signer avec la Commune de Crolles une convention permettant de lui verser la participation au fonctionnement du Centre Médico-scolaire sis sur la commune de Crolles. Ce service assure le suivi sanitaire des élèves de toutes les communes. La cotisation versée correspond à 0.50€/élève soit 177 € pour l’année.

6.Subvention à l’Association « les Petits rats de Pontcharra »

Le Conseil, à l’unanimité, décide de verser à cette association une subvention de 250€ pour participer au financement de la manifestation « Temps danse Académique » en avril 2008.

7.Convention avec Arcade – Coopération décentralisée

Le Conseil, à l’unanimité, décide de renouveler pour l’année 2008 la convention de coopération décentralisée avec les communes du Mali, et avec l’Association Arcade chargée de la mise en œuvre de la coopération.

8.Centre de Loisirs – Tarifs

Le Conseil, à l’unanimité, adopte les tarifs du camp ski des vacances de février ainsi que la nouvelle grille des tarifs adaptables à l’ensemble des activités.

9.Règlement des encaissements du Centre de Loisirs

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le règlement des encaissements qui détermine les modalités de paiement et de remboursement des activités.

10.Charte de lecture publique

Le Conseil, à l’unanimité, adopte la charte de lecture publique proposée par le Pays du Grésivaudan pour développer et consolider la lecture publique comme vecteur culturel et social.

11.Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture

Le Conseil, à l’unanimité, décide de créer un poste d’auxiliaire de puériculture à temps complet à compter du 1er janvier 2008.

12.Achat de terrain à M. Pissetty

En complément de la cession gratuite de 996 m² acceptée par M. Pissetty lors de la réalisation du lotissement le Verger, le Conseil, à l’unanimité, décide de lui acheter 253 m² supplémentaires au prix de 78€/m² pour permettre l’aménagement d’un giratoire à l’entrée sud de la Commune.

13.Service minimum dans les écoles

En réponse à la demande de l’Éducation Nationale, le Conseil, à 15 voix pour et 2 abstentions, émet un avis défavorable à l’organisation d’un service minimum d’accueil des élèves des écoles primaires et maternelles lors des grèves des enseignants, la compétence Éducation appartenant à l’État et non aux communes.


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