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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 DÉCEMBRE 2020

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.

Étaient présents Mmes et MM. Valérie GUGLIELMO-VIRET, Philippe DALBON, Marie-Claude CERANA, Pierre BARUZZI, Stéphanie MENGOLLI, Karim DALIBEY, Adjoints, Amina GHAFIR, Jérôme LOOSDREGT, Véronique DUMINI, Alexandre ASTOLFI, Florence FAIS, Michel SALVI, Audrey BUISSON, Thierry GALIFOT, Christel METAY, Gérard MARTINEZ, Martine PUGLISI, Anne LAURENT, Mickaël MORIN, Audrey MARRON, Sébastien PLISSON, Conseillers municipaux. Monsieur François DERAIN s’est excusé.

Secrétaire de séance : Véronique DUMINI.

1. Décision de la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos

Le maire indique que l’article 6 de l’ordonnance n°2020-391 du 1^er avril 2020 vise à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de COVID 19, tel que modifié par la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 relative à la prorogation de l’état d’urgence.

Il est également rappelé aux membres du conseil municipal que les séances des conseils municipaux doivent être publiques.

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Ainsi, il est proposé au conseil municipal, au regard de la situation sanitaire, de décider de tenir cette séance à huis clos.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, a approuvé la tenue de la séance à huis clos.

Adopté à l’unanimité.

2. Décision modificative n°1 – Budget Zac Belledonne

Par délibération en date du 3 mars 2020, le conseil municipal a adopté le budget général de la commune ainsi que ses budgets annexes. Postérieurement à cette adoption, des ajustements comptables doivent être réalisés. Il est ainsi proposé de prendre une décision modificative pour le budget ZAC Belledonne.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les modifications budgétaires présentées.

Adopté à l’unanimité.

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