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Vie municipale : Conseil municipal en séance publique

le 25/11/2025 à 20:30

Mardi 16 décembre à 20h30, en mairie

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2025

Affaires Générales

1. Motion de soutien contre la fermeture de l’usine Teisseire

2. Motion de soutien contre l’annonce de la fermeture du lycée du Bréda

3 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet à la Communauté de Communes Le Grésivaudan

4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Domaine nordique du Barioz à la Communauté de Communes Le Grésivaudan

Finances

5. Délibération d’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement du budget principal au titre de l’exercice 2026

6. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026

Ressources Humaines

7. Approbation du règlement intérieur des services de la collectivité de Le Cheylas

Vie associative

8. Approbation d’une demande de subvention exceptionnelle pour la création d’une association

9. Approbation et signature d’une convention d’occupation du boulodrome

Décisions du Maire

Questions diverses

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