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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 NOVEMBRE 2015

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Sophie HUYGHE, Claudine FRANCILLARD, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Adjoints, Lionel ARGOUD, Pierre BARUZZI, Marie-Claude CERANA, Robert COUPLAIX, Anne DALESSIO, Jean-Louis DELBES, Delphine DUMINI, Florence FAIS, Thierry GALIFOT, Valérie GUGLIELMO-VIRET, Nicole JOULIA, Jérôme LOOSDREGT, Stéphanie MENGOLLI, Claude ORTOLLAND, Antoinette PALMER, Michel SALVI, conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : Claude ORTOLLAND

1. Adoption des nouveaux tarifs annuels de la bibliothèque

La communauté de communes du Pays du Grésivaudan a engagé depuis 2006 une dynamique de réseau et de développement de la lecture publique. Dans le cadre de cette mise en réseau, la commune de Le Cheylas diversifie son offre culturelle et fait l’acquisition de DVD. Ainsi, les abonnés pourront dès le 1^er décembre 2015 emprunter des livres, des CD ainsi que des DVD. Il convient donc de créer de nouveaux tarifs annuels intégrant le prêt de DVD. Cette adhésion permettra aux usagers de bénéficier gratuitement de la carte Pass’culture et d’accéder à l’ensemble du réseau. Afin de rendre la culture accessible au plus grand nombre, la commune de Le Cheylas a décidé dans le cadre de sa politique culturelle, d’adopter la gratuité pour le prêt des livres.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, ADOPTE les nouveaux tarifs annuels de la bibliothèque présentés ci-dessus à compter du 1^er décembre 2015.

Adopté à l’unanimité.

2. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

La politique culturelle engagée par la communauté de communes du Pays du Grésivaudan induit des aménagements dans le fonctionnement des bibliothèques communales et par conséquent la modification de leur règlement intérieur. Il convient ainsi notamment d’intégrer l’utilisation de la carte Pass’Culture Grésivaudan et les modalités de prêt des DVD.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les modifications du règlement intérieur de la bibliothèque.

Adopté à l’unanimité.

3. Convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal avec la communauté de communes du Pays du Grésivaudan

Les élèves du niveau CE1 des écoles élémentaires Belledonne et Chartreuse (49 élèves au total) suivent une initiation à la natation au centre nautique intercommunal de Crolles. La communauté de communes « Le Grésivaudan » propose à la commune de signer une convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal de Crolles pour l’année scolaire 2015-2016 avec une participation de 20,50 € par élève pour 10 séances et 298,30 € par maître-nageur supplémentaire si nécessaire.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les termes de la convention, AUTORISE M. le maire à signer et à régler toutes les formalités afférentes à la présente délibération.

Adopté à l’unanimité.

4. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté de communes du Grésivaudan

Une Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) a été créée par délibération de la communauté de communes du Pays du Grésivaudan en date du 25 avril 2014. Le rôle de cette commission est d’évaluer les transferts de charges entre la communauté de communes du Pays du Grésivaudan et ses communes membres. Compte tenu des transferts de compétence au 1^er janvier 2015, il convient d’approuver le rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges tel que présenté.

Adopté à l’unanimité.